C.R. du 26/09/2008

 

SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2008

 

Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 26 Septembre  2008 à 20 heures 30 sous la présidence de Monsieur Boquet Jacques-André, Maire.


Nombre de conseillers en exercice : 19


Etaient présents : M. Boquet Jacques-André, M. Guillemin Bruno, Mme Lefèvre Jocelyne, Mme Kozan Nadia, M. Maillet Alain, Mme Mantile Lydie, Mme Notteau Nathalie, M. Mouret Philippe, Monsieur Ledoux Alain, M. Gourdon Jean-Louis, M. Castagné Philippe, M. Descamps Marc, M. Zalay Jean-Jacques, Mme Da Silva Valérie, M. Moriamez Ludovic,  Mme Mopty Sophie, Mme Zelko Sylvie et Mme Valente Sylvie.


Absent ayant donné procuration : M. Lecocq Dany à M. Ledoux Alain.


Secrétaire de séance : M. Ledoux Alain



1 – POURSUITE DE L’ACTION DU C.A.U.E


Le Conseil Municipal à l’unanimité décide moyennant une participation financière de 700 € de confier au CAUE la mise en place d’une démarche d’ensemble donnant des principes d’aménagements avec références, croquis, recommandations et simulations.
Ces prescriptions personnalisées pour chacun des espaces s’inscrivent dans un schéma d’aménagement global et cohérent établi sur l’ensemble de la commune.


2 – RENFORCEMENT BASSE TENSION AERIEN CHEMIN DU CLOS POISSON ET DEMANDE DE SUBVENTION

Vu la nécessité de procéder au renforcement du réseau d’électricité pour le Chemin du Clos Poisson,
Vu le coût total prévisionnel des travaux TTC établi au 2 juillet 2008 s’élevant à la somme de 45 806.55 € (valable 9 mois),
Vu le montant prévisionnel de la participation de la commune de 38 649.09 € TTC (hors subvention) ou 8 874.83 € TTC (avec subvention),
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,
Accepte la desserte en électricité Chemin du Clos Poisson en technique Aérienne,
Autorise le Syndicat d’Electricité de l’Oise à demander les subventions pour son compte et à réaliser les travaux,
Inscrit au Budget communal les sommes qui seront dues au SE 60 selon le plan de financement prévisionnel joint, diminuées d’une subvention.


3 –  CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

Vu la délibération du 25 avril 2008 créant un poste d’adjoint technique 2ème classe pour une durée de 3 mois renouvelable une fois,
Le Conseil Municipal à 15 voix pour et 4 abstentions, décide la création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe à compter du 1er novembre 2008 pour un temps d’emploi hebdomadaire de 35 heures, rémunéré à l’indice majoré 283.


4 –  AMENAGEMENT ET REDISTRIBUTION DES LOCAUX DE LA MAIRIE

Vu le projet d’aménagement et de redistribution des locaux de la mairie,
Vu le programme de l’opération établi par l’OPAC de l’Oise, Conducteur d’Opération
Vu le coût total de l’opération de 265 784 € HT pour un montant de travaux de 204 820 € HT
Vu la nécessité de lancer une consultation en procédure adaptée pour le choix du Maître d’œuvre, du Contrôleur Technique et du Coordonnateur de sécurité afin de réaliser ces travaux,
Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve :
  • Le nouveau coût de l’opération
  • Le programme
  • Et autorise Monsieur le Maire à lancer une consultation selon la procédure adaptée pour le choix du Maître d’œuvre, du Contrôleur Technique et du Coordonnateur de sécurité.

DIVERS

  • Les élus sont invités au repas du 11 novembre 2008 par l’association des anciens combattants.
  • M. le maire propose d’offrir un petit cadeau de bienvenue aux nouveaux nés. Une carte de félicitations avec la mention « offert par le maire et le conseil municipal » sera jointe.
  • Suite aux plaintes répétées des riverains du plateau ralentisseur rue du Moulin, Monsieur le Maire après présentations de deux devis souhaite que le conseil municipal s’exprime sur le sujet, à une large majorité, celui-ci est favorable au démontage du plateau.
  • Le dernier ramassage des déchets verts aura lieu le 20 novembre 2008.
  • L’étude pour la création d’un poste de garde-champêtre ou d’un policier municipal est en cours et sera inscrit lors d’un prochain conseil municipal.
  • L’accueil périscolaire est complet le midi, il est urgent de trouver une solution. M. Boquet a réquisitionné une salle de classe de l’école Lucien Genaille pour y faire déjeuner une quinzaine d’enfants. M. Venditti, Maire de Tracy le Val souhaite ardemment que l’accueil périscolaire soit géré par le R.P.I et le comité syndical a décidé de lancer des études pour agrandir le local Place Loonen.
  • Madame Da Silva signale que dans le Godebert il y a de nouveau des seringues usagées, elle suggère de faire une information auprès des enfants des écoles pour les mettre en garde afin qu’ils n’y touchent pas.
  • Monsieur Maillet Alain informe le conseil municipal que la séance de cinéma programmée par Ciné Rural du 20 octobre 2008 est repoussée au 13 novembre 2008 en raison de la célébration de la 700 000ème entrée (La Spéciale aura lieu à Tracy le Mont)
  • Il faudra définir lors d’une prochaine réunion de travail les critères d’attribution des subventions aux associations.