C.R. du 01/12/2017

» Annexe

 

SEANCE DU 1^er DECEMBRE 2017

 

Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire 1^er décembre 2017 à 20 heures 30 sous la présidence de Mme Sylvie VALENTE-LE HIR, Maire.

 

Nombre de membres en exercice : 19

 

Présents : M. Stéphane Baudin, Mme Jocelyne Brasseur, M. Philippe  Castagné, M. Marc Descamps, M. Jean-Louis Gourdon, M. Manuel Jacques, Mme Nadia Kozan, Mme Nathalie Legrand, M. Alain Maillet, Mme Lydie Mantile, Mme Sophie Mopty, M. Philippe Mouret, M. Christophe Pelé, Mme Sylvie Valente-Le Hir, et M. Jean-Jacques Zalay.

Absentes : Mme Carole Delhay et Mme Katty Lotiquet.

Absents ayant donné procuration : M. Jacques-André Boquet à Mme Sylvie Valente-Le Hir et Mme Lina Joannès à Mme Nadia Kozan.

 

Secrétaire de séance : Mme Nadia Kozan

 

Madame le Maire demande que soit ajoutée à l’ordre du jour la délibération suivante :

-Amortissement de la subvention pour les travaux de canalisations d’eau rue des Brossiers.

 

Le conseil municipal  à l’unanimité accepte l’inscription de cette délibération à l’ordre du jour.

 

1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2017

Le conseil municipal à l’unanimité approuve le compte-rendu de la séance du 20 octobre 2017.

2 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT (DETR)  POUR REMPLACEMENT D’ECLAIRAGES PUBLICS AU PROFIT DE LANTERNES LEDS

Considérant les économies d’énergies réalisables en modifiant l’éclairage public,

Considérant le coût estimatif des poses de lanternes LEDS dans les rues de la Vesne, de l’église, de la Fontaine St Brice, des Cornouillers, Place Aristide Briand et ruelle de l’église d’un montant de  19451.10 € HT soit 23341.32 € TTC,

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité charge Madame le Maire de déposer une demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR.

3-RENOUVELLEMENT DE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE RUE DU BOIS AVEC MODIFICATION DU PROJET INITIAL SUITE AUX REMARQUES DU DEPARTEMENT

Considérant le mauvais état de la voirie rue du Bois,

La commune de Tracy-Le-Mont souhaite réaliser des travaux de voirie dans cette même rue.

Vu le projet établi par la CCLO dans le cadre du service partagé s’élevant à 252 966.83 € HT, soit 303 560.20 € TTC.

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité charge Madame le Maire de déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental.

4- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’AMENAGEMENT D’UN TROTTOIR RUE DU MOULIN

Considérant qu’il est indispensable et urgent de créer un chemin piétonnier rue du Moulin pour accéder au groupe scolaire du Moulin (école avec accueil périscolaire et cantine) qui ouvrira ses portes à la rentrée scolaire de septembre 2018,

Vu le projet établi par la CCLO dans le cadre du service partagé s’élevant à 102 200 € HT, soit 122 640 € TTC.

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité charge Madame le Maire de déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental.

 

5-AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (S.P.A)

Vu l’exposé de Mme le Maire,

 

Le conseil municipal à l’unanimité autorise Mme le Maire à signer la convention SPA dûment annexée à la présente délibération.

 

6- AMORTISSEMENT DE LA SUBVENTION POUR LES TRAVAUX DE CANALISATIONS D’EAU RUE DES BROSSIERS

Mme le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de délibérer sur l’amortissement de la subvention d’équipement reçue pour les travaux de canalisations d’eau rue des Brossiers (dépense obligatoire) ;

Les subventions inscrites au compte 131 doivent êtres amorties sur la même durée que les biens (travaux) eux-mêmes.

 

Mme le Maire propose d’amortir la subvention de 47 960.04 € reçue par le service des eaux pour les travaux de canalisations d’eau de la rue des Brossiers, sur 40 ans à compter du 01/01/2018 (sans application de prorata temporis sur 2017).

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité est d’accord pour amortir cette subvention d’équipement du service des eaux de cette façon.

 

DIVERS

-Manifestation 14/18 :

Mme Brasseur rappelle la réunion qui aura lieu avec les associations le samedi 2 décembre à 10h00 à la salle Jules concernant la préparation de la manifestation du centenaire en septembre 2018.

 

-Marché de noël / Bourse aux jouets :

Mme Brasseur rappelle que le marché de noël aura lieu dimanche 3 décembre à la salle Victor de l’Aigle et la bourse aux jouets le même jour à la salle Jules Ferry.

 

-Exposition Attichy :

Mme le Maire informe le conseil municipal que l’association « Mémoire d’Attichy » organise une exposition où il y a plusieurs panneaux d’information sur Tracy le Mont.

Cette association est favorable pour s’impliquer dans l’organisation de la manifestation de septembre 2018 sur la commune.

 

-Fin d’année :

Mme Brasseur informe le conseil municipal que les colis des aînés seront livrés en mairie le 11 décembre.

Mme Kozan ajoute que les friandises pour les enfants des écoles seront également livrées ce jour-là.

 

-Ondes électromagnétiques :

M. Zalay fait un point sur les résultats reçus suite aux études faites sur les ondes électromagnétiques au château d’eau, à l’école maternelle, à l’école Jean couvert et à l’école Lucien Genaille.

Les résultats sont bons, largement en dessous de la limite minimale.

 

-Géothermie :

M. Zalay présente aux conseillers un diaporama sur la géothermie.

M. Zalay et Mme le maire se sont rendus à une journée d’information sur la géothermie.

Mme le Maire rappelle que pour les travaux de la salle Victor de l’Aigle, une étude sur la géothermie est en cours. Le rapport devrait nous parvenir pour la mi-décembre.

Mme le Maire et M. Zalay se sont rendus dans une école équipée depuis 6 ans par la géothermie et les utilisateurs en sont très satisfaits.

 

-Démarche qualité :

Mme le Maire fait un point avec M. Pelé concernant la démarche qualité. Le dossier n’avance plus.

Actuellement la mairie de Noyon est en train de travailler dessus. Mme le Maire prendra donc contact avec eux prochainement pour savoir comment ils procèdent dans leur mairie.

M. Pelé demande si le conseil municipal souhaite continuer. Le conseil municipal est favorable.

 

-Visite sur Tracy :

Mme le Maire informe le conseil municipal qu’une délégation de l’Ambassade du Japon sera en visite dans l’Oise le 1^er février.

Le matin à la Communauté de Communes des Lisières de l’Oise, à l’office du tourisme de Pierrefonds et l’après-midi à Tracy-le-Mont pour découvrir les liens et l’histoire que nous a unis au travers de l’industriel Charles Loonen et les brosseries.

 

L’ordre du jour étant épuisé, le conseil municipal est déclaré clos à  22h40.

 

 

Tracy-le-Mont, le 4 décembre 2017

Le Maire,

Sylvie VALENTE-LE HIR