C.R. du 29/10/2010

SEANCE DU 29 OCTOBRE 2010


Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le  29 Octobre  2010  à 20 heures 30  sous la présidence de Jacques-André Boquet, Maire.


Nombre de membres en exercice : 17



Présents : M. Boquet Jacques-André, M. Castagné Philippe, M. Descamps Marc, Mme Kozan Nadia, Mme Mantile Lydie,  Mme Mopty Sophie, Mme Notteau Nathalie, M. Gourdon Jean-Louis, et, M. Zalay Jean-Jacques, M. Maillet Alain, Mme Brasseur Jocelyne, M. Mouret Philippe, Mme Valente Sylvie, M. Lecocq Dany.



Absents ayant donné procuration : M. Guillemin Bruno à M. Boquet Jacques-André, Mme Da Silva à Mme Brasseur, et Mme Zelko Sylvie à Mme Kozan Nadia.



Secrétaire de séance : M. Mouret Philippe

1 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE ETUDE DIAGNOSTIC DU RESEAU D’EAU


Monsieur le Maire :



Indique aux membres présents qu’un schéma directeur du réseau AEP est nécessaire pour remettre à niveau le réseau de distribution d’eau potable.

Précise qu’il convient de réaliser un schéma directeur pour la défense incendie et qu’il conviendrait de convier le Service Départemental d’Incendie et de Secours.

Propose que des modélisations informatiques soient réalisées pour affiner les résultats et bien cerner les zones à problème tant en ce qui concerne la défense incendie que l’examen des conditions de desserte.



Ce schéma directeur, d’un montant total évalué à 45 000 € H.T., comprendrait ainsi trois parties :



N°1 – Cartographie informatique des réseaux et branchements :                15 000,00 € H.T. ;

N°2 – Etude diagnostic avec contrôle de conformité des poteaux d’incendie : 22 000,00 € H.T. ;

N°3 – Modélisation du réseau AEP :                                                          8 000,00 € H.T.



Cette opération est susceptible de faire l’objet de financements de la part de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et du Conseil Général de L’Oise.



Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité :



-         Approuve le présent dossier de demande de subventions ;

-         Sollicite auprès du Conseil Général de l’Oise l’octroi d’une subvention au taux le plus élevé possible ;

-         Sollicite de l’Agence de l’Eau Seine Normandie l’octroi d’une subvention au taux le plus élevé possible ;

-         Décide d’inscrire ce schéma directeur sur le budget 2011 du service d’alimentation en eau potable ;

-         Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à cet objet ;

-         Autorise Monsieur le Maire à lancer le marché correspondant.

2 – EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE CHEMIN DU CLOS POISSON

-         Vu le code de l’urbanisme et les éventuelles autorisations d’urbanisme délivrées par la commune,

-         Vu la nécessité de procéder à l’extension du réseau d’électricité pour le Chemin du Clos Poisson,

-         Vu le coût total prévisionnel des travaux TTC établi au 22 septembre 2010 s’élevant à la somme de 66 461.51 € (valable 3 mois)

-         Vu le montant prévisionnel de la participation de la commune de 56 252.69 € (sans subvention) ou 33 751,62 € (avec subvention)

-         Vu les statuts du SE  60 en date du 30 avril 2009



Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité :

-         Accepte  la proposition du Syndicat d’Electricité de l’Oise de desserte du réseau électrique Chemin du Clos Poisson en technique Souterrain.

-         Prend Acte que le Syndicat d’Electricité de l’Oise demandera les subventions pour son compte et réalisera les travaux

-         Acte que le montant total des travaux pourra être réévalué en fonction de l’actualisation en vigueur à la date de réalisation des travaux

-         Inscrit au budget communal les sommes qui seront dues au SE 60 ;

3–  EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE POUR L’ANTENNE SFR

-         Vu le code de l’urbanisme et les éventuelles autorisations d’urbanisme délivrées par la commune,

-         Vu la nécessité de procéder à l’extension du réseau d’électricité pour le poste Eglise – 2 rue de la Vesne,

-         Vu le coût total prévisionnel des travaux TTC établi au 8 octobre 2010 s’élevant à la somme de 4 345,61 € (valable 3 mois)

-         Vu le montant prévisionnel de la participation de SFR de 3 678,10 € (hors PCT) ou 2 206,86 € (avec PCT)

-         Vu les statuts du SE 60 en date du 30 avril 2009



Après délibération, le conseil municipal à l’unanimité :

-         Accepte la proposition du Syndicat d’Electricité de l’Oise de desserte en électricité Poste Eglise – 2 rue de la Vesne en technique Souterrain

-          Prend Acte que le Syndicat d’Electricité de l’Oise réalisera les travaux

-         Acte que le montant total des travaux pourra être réévalué en fonction de l’actualisation en vigueur à la date de réalisation des travaux

-         Prend acte de la participation du demandeur pour les sommes qui seront dues au SE 60.

4-  RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FOURRIERE AVEC LA S.P.A POUR L’ANNEE 2011

Monsieur le Maire fait lecture de la convention de fourrière animale avec la S.P.A.



CONVENTION DE FOURRIERE ANIMALE
AVEC LA S.P.A.

ACCUEIL DES ANIMAUX SANS RAMASSAGE


REFUGE FOURRIERE SPA DE: COMPIEGNE (REF. SPA 600)
DEPARTEMENT: OISE


RENOUVELLEMENT CONVENTION: AU: 1 JANVIER 2011
PREAMBULE


Applications des dispositions réglementaires relatives à la divagation des chiens et chats, aux fourrières animales, à la protection des animaux, à la sécurité et à l’hygiène publique. Loi N° 99-5 du 6 janvier 1999, Vu les articles L 211, L 212, L 213, L 214, L 215, L 221, L 223, L 226 du code rural Arrêtés et Décrets du Ministère de l’Agriculture, Arrêté Préfectoral et Arrêtés Municipal relatifs aux animaux errants et dangereux et à la protection des animaux. Instruction fiscale du 1er septembre 1998 du Ministère de 1 ‘Economie, des Finances et du Budget.

Entre les soussignés



D’une part, LA COMMUNE DE: TRACY LE MONT (60170)
Département: OISE

Représentée par son Maire en exercice:
Madame, Monsieur …………………


Et d’autre part, La Société Protectrice des Animaux
39, boulevard Berthier — 75017 PARIS
Représentée par
Maître Michèle LEBOSSE
Administratrice provisoire


Il a été convenu et arrêté ce qui suit:

Article 1- ENGAGEMENT DE LA SOCIETE PROLECTRICE DES ANIMAUX


La Société Protectrice des Animaux s’engage à exécuter les prestations décrites ci-après, aux conditions stipulées par la présente convention.
La fourrière sera gérée conformément aux dispositions des articles L 211-24, L 211-25, L 211-26 du code rural.

Article 2- NATURE DES PRESTATIONS


La Société Protectrice des Animaux s’engage à recevoir dans son refuge- fourrière sis à:
REFUGE FOURRIERE SPA
2, Avenue de l’Armistice - Commune de COMPIEGNE - 60200
Tél : 03 44 40 21 20 FAX: 03 44 40 42 88


Les chiens et les chats en état d’errance ou de divagation qui lui seront amenés uniquement:
Par les services municipaux habilités et désignés par le Maire de la Commune, par la gendarmerie, par la police, par les pompiers, par les particuliers avec un ordre de mise en fourrière de la Mairie.

L’accueil des animaux et leur prise en charge par la Société Protectrice des Animaux se fera


Jours de la semaine: du LUNDI au DIMANCHE
HORAIRES: -      de 10h30 à 12h30
Et de 14h30 à 17h00


FERME LES MARDIS APRES MIDI - ET JOURS FERlES


En cas d’urgence caractérisée pour des chiens dangereux ou pour des animaux blessés sur la voie publique, la Société Protectrice des Animaux pourra éventuellement recevoir ces animaux les jours fériés uniquement dans des conditions définies préalablement avec la Commune et le Responsable du refuge fourrière auquel la commune est rattachée.


Les animaux des personnes hospitalisées, expulsées, incarcérées et les animaux placés sous séquestre, pourront être accueillis au sein de la fourrière, en fonction de la capacité d’accueil.


Article 3- EXCLUSION DU CONTRAT


Ne sont pas comprises dans la présente convention les missions de capture, ramassage, transport des animaux errants et/ou dangereux.
Ces missions devront êtres effectuées par vos propres services ou devront faire l’objet d’un contrat particulier avec une société spécialisée.


Article 4-PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX


Dès leur arrivée, le chien ou le chat est placé sous la responsabilité de la Société Protectrice des Animaux qui prend à sa charge:
L’hébergement dans son refuge fourrière déclaré à la Préfecture du département (Direction des Services Vétérinaires).
La nourriture.
Les soins vétérinaires.
La vaccination.
Le tatouage
La recherche du propriétaire à l’aide de moyens d’accès direct au fichier de la Société Centrale Canine et du Fichier National Félin.
L’euthanasie éventuelle pour les animaux dangereux par et après avis du Vétérinaire de la fourrière.
La tenue du registre officiel des entrées et sorties des animaux de fourrière du Ministère de l’Agriculture
(modèle CERFA n° 50-4510).


Article 5- DUREE DE SEJOUR EN FOURRIERE


Le chien ou le chat sera détenu en fourrière, s’il n’est pas repris par son propriétaire, pendant 8 jours ouvrés.
A l’issue de ce délai, s’il n’est pas repris par son propriétaire et après avis du vétérinaire de la fourrière, l’animal sera tatoué et vacciné puis transféré dans les locaux du refuge SPA pour y être adopté.
Pour les animaux mordeurs ou griffeurs la durée légale de garde et de mise sous surveillance vétérinaire sera de 15 jours avec 3 visites vétérinaires obligatoires. Les frais de surveillance vétérinaire seront à la charge du propriétaire (article 223-10 du Code Rural).


Article 6- MODALITES DE REPRISE DES ANIMAUX PAR LEUR PROPRIETAIRES DANS LES DEPARTEMENTS INDEMNES DE RAGE


A) ANIMAUX NON DANGEREUX


Lorsque le propriétaire de l’animal est identifié, il est avisé par téléphone et/ou par courrier lui enjoignant de reprendre son chien ou son chat. Si l’animal n’est pas tatoué, il le sera obligatoirement conformément à l’article L 211-26 du Code Rural.
Préalablement à la reprise de son animal et en application de l’article L 211-24 du Code Rural le propriétaire devra s’acquitter auprès de la Société Protectrice des Animaux des frais de garde, de tatouage et de vaccinations éventuels ainsi que des honoraires vétérinaires ou interventions chirurgicales nécessaires à la santé de l’animal.


B) ANIMAUX DANGEREUX (Code Rural — articles 211 — 211-1 à 211- 9)


Ne peuvent être repris par leurs propriétaires que les animaux ne faisant pas l’objet d’une réquisition.


Article 7- HORAIRES D OUVERTURE DE LA FOURRIERE AU PUBLIC


Les propriétaires désirant reprendre leur animal pourront se présenter au refuge :

Jours de la semaine: du LUNDI au DIMANCHE
HORAIRES: de 10h30 à 12h30
Et de 14h30 à 17h00
FERME LES MARDIS APRES MIDI - ET JOURS FERlES


Article 8- DUREE DE LA CONVENTION ET CLAUSE DE RENEGOCIATION


La présente convention est conclue pour une durée d’UN an à compter du: 1er JANVIER 2011 et sera renouvelable par reconduction express, sans que la période ne puisse au total excéder trois ans (3 ans).
La dénonciation éventuelle de la convention, par l’une ou l’autre des parties, doit se faire annuellement et ce avant le 31 décembre de chaque année en cours en respectant un délai de préavis de trois mois (3 mois) par lettre recommandée avec accusé de réception;


La date portée sur l’accusé de réception sera celle retenue pour le départ du préavis.


Article 9- CLAUSES DE RESILIATION - RESERVEES A LA SPA


a) en cas de non paiement des prestations:


Seule la SOCIETE PROTECTP1CE DES ANIMAUX (SPA) se réserve le droit de résilier la convention de fourrière qui la lie à la Commune signataire en ne respectant qu’un délai de préavis d’un mois (1 mois) par lettre recommandée avec accusé de réception, dans le cas où la commune ne serait pas à jour dans le paiement de ses prestations.
Cette résiliation interviendra d’office après l’envoi par la SPA d’une première relance par courrier simple et un mois après, d’une deuxième relance adressée par courrier recommandé avec accusé de réception.


b) en cas de changement de prestataire de service ou fermeture de la fourrière


La SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) se réserve le droit de résilier la convention qui la lie à la Commune signataire à n’importe quelle période de l’année tout en respectant un délai de préavis de trois mois (3 mois) par courrier recommandé avec accusé de réception, dans les cas cités ci- après:
l-b) en cas de cessation de son activité fourrière — reprise par un autre prestataire de service
2-b) en cas où la fourrière gérée par la SPA appartiendrait à la Commune où se situe la délégation de refuge-fourrière et que cette commune désirerait reprendre la compétence de cette dernière ou déciderait de faire appel à la concurrence dans le cadre d’une étude de marché public.

Article 10- REMUNERATION DES PRESTATIONS

En contrepartie des services apportés par la Société Protectrice des Animaux la Commune de:
TRACY LE MONT (60170) versera une redevance à l’habitant.
La redevance fixée pour l’année 2011 est de: 1.00 euro par habitant
Le nombre d’habitants retenu pour le calcul sera celui de la population 1NSEE (dernier recensement) = 1698 habitants.

En conséquence, le coût des prestations pour la commune, concernant la période du 1er JANVIER 2011 au 31 DECEMBRE 2011 représentera la somme de 1698 €.

Le prix précité ci-dessus est ferme et non révisable pour la période mentionnée ci-dessus.

Article 11 — REVISION DU PRIX DES PRESTATIONS

En cas de renouvellement de la convention après la période citée à «l’article 8 — durée de la convention », (à retenir l janvier 2011 — 31 décembre 2011) le prix des prestations sera fixé par nouvelle période d’une année.

Dans la présente convention les dates de révision seront les: 1er Janvier 2012 et 1er Janvier 2013.

Cette augmentation sera calculée en prenant en compte les évolutions réglementaires subordonnées à la gestion de la fourrière animale.
Cette révision fera l’objet d’un avenant adressé par courrier recommandé avec accusé de réception en respectant un délai de prévis de trois mois (3 mois) comme indiqué dans l’article «8» de la présente convention.
Tout avenant non retourné avant la date de prise d’effet de ce changement, dans le cas présent les ler JANVIER 2012 et 1er JANVIER 2013, sera considéré comme accepté par la commune concernée.
Après ces délais passés, aucune demande de renégociation de tarif ne pourra être envisagée.

Le tarif mentionné sur l’avenant rentrera en vigueur et sera appliqué officiellement sans qu’aucune relance de retour de ce document ne soit émise par la SPA.

Article 12- MODALITES DE REGLEMENT

La S .P.A établira un mémoire en deux exemplaires sur la base du tarif précisé à l’article « 10 » dans le mois qui suit la signature du contrat et l’adressera au service comptabilité de la commune. Pour les années suivantes le mémoire sera envoyé en début d’année.

Cette redevance sera payable par virement dans les 45 JOURS à réception du mémoire.
Ce dernier devra être effectué en tenant compte du RIB correspondant à la délégation à laquelle la commune est rattachée.

Article 13- MODIFICATION DU CONTRAT

Toute modification du contrat fera l’objet d’un avenant adressé par courrier recommandé avec accusé de réception.


Fait à TRACY LE MONT, le

Pour la Commune                                                                     Pour la Société Protectrice des Animaux
Le Maire                                                                                                               Administratrice provisoire
(Mme) (Mr)…………..                                                                                       Maître Michèle LEBOSSE

Le Conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à renouveler la convention de fourrière animale avec la S.P.A pour l’année 2011.

DIVERS



Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal que suite au départ de Monsieur Quentin à Attichy, c’est désormais Monsieur Ledoux Gérard qui ouvre et ferme les portes de l’église et du cimetière. Cette activité lui sera rémunérée 38,05 € mensuellement.



Monsieur le Maire donne quelques informations sur le déroulement des travaux de rénovation de la mairie. Il informe le Conseil que l’aménagement du CPI aura lieu du 8 novembre au 10 décembre, et que le personnel installera le matériel et les meubles entre le 10 et le 31 décembre. A compter du 3 janvier 2011 la mairie se trouvera au CPI pour une durée de 6 mois.

M. Descamps demande quelle entreprise fait les travaux au CPI. Monsieur le Maire lui répond que c’est l’entreprise COBAT qui s’en charge et que cette phase de travaux au CPI était prévue dans le marché.



Monsieur le Maire rappelle à tous que le spectacle « Contes d’automne » aura lieu le samedi 6 novembre à partir de15h00 à la bibliothèque. Différents spectacles seront présentés au cours de l’après-midi et en soirée. Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à y participer et à y venir nombreux.



Monsieur le Maire informe le conseil que les enrobés rue de Cosne seront posés le 5 novembre. Une information sera distribuée aux habitants de la rue. Il invite tous les habitants à sortir leurs véhicules avant 7h30 ce jour-là s’ils souhaitent les utiliser au cours de cette journée.



Monsieur le Maire fait savoir au Conseil municipal que le conseil général achèvera d’ici quelques jours les travaux sur chaussée rue de la Flouriette et rue de Choisy par la remise en  peinture  d’ici quelques jours.



En ce qui concerne la vente du terrain rue Maurice Genevoix, Monsieur le Maire fait lecture de la lettre qu’il a adressée à l’étude de maître François ainsi que la réponse qu’il a reçu suite à ce courrier. La vente devrait être finalisée pour le trente novembre.



Monsieur le Maire fait lecture au conseil municipal des courriers échangés entre la mairie et l’entreprise Bricaust Bernard. Courriers dans lesquels l’entreprise Bricaust Bernard remettait en cause le choix de l’entreprise retenue pour la rénovation de la mairie.



Monsieur le Maire rappelle que le parcours inaugural du circuit « Village mémoire 14/18 »  aura lieu le 13 novembre. Celui-ci débutera à 14h et sera animé par Messieurs Guénaff et Nowak de l’association « Patrimoine de la Grande Guerre ».

Monsieur le Maire montre au Conseil Municipal les photos des différents panneaux du parcours 14/18.



Monsieur le Maire demande à M. Castagné s’il peut vendre les insignes pour l’association du Souvenir Français à la toussaint devant le cimetière comme il l’avait déjà fait une année. Monsieur Castagné lui répond qu’il accepte.



Monsieur le Maire propose aux Conseillers qui le souhaitent d’assister à la cérémonie du 11 novembre qui aura lieu à la Clairière de l’armistice à 14h30.



A la cérémonie du 11 novembre, Melle Victoria Valente  Maire junior fera lecture du message des anciens combattants avec l’ensemble du conseil municipal junior.



Monsieur le Maire annonce que Melle Alizard a été reçu au concours d’adjoint administratif 1er classe.



Monsieur Mouret se fait porte parole d’une maman qui demande à ce qu’un passage piéton soit installé à la sortie de la rue des Cornouillers.



Monsieur Castagné a été saisi d’une requête de M. Léonard, habitant de la Grande rue, qui se plaint de ne pas pouvoir sortir de chez lui. Monsieur le Maire lui répond qu’il en a déjà discuté avec M. Leonard, que M. Lahmer policier rural peut intervenir si un véhicule est garé devant l’entrée de M. Léonard.



M. Zalay tient à dire que le virage de Vésigneux n’est plus agréable à regarder et qu’il était plus beau cet été. Monsieur le Maire lui répond que tout sera nettoyé prochainement.



Monsieur Sellier Gabriel présent dans le public revient sur l’article portant sur les accidents dans la côte qui est paru dans le bulletin de la commune et demande les causes des accidents. Monsieur le Maire lui répond qu’en majorité les accidents sont dus à la vitesse et qu’ils sont très souvent causés par des personnes étrangères à la commune. Monsieur Sellier ne voit pas pourquoi il faudrait faire des aménagements particuliers. Le conseil se demande s’il ne serait pas bien de faire installer dans la côte un panneau avec le nombre d’accidents.



M. Lecocq souhaite savoir qui a décidé du déroulement des travaux rue de Cosne, Monsieur le Maire lui répond que c’est la communauté de communes dans le cadre du service partagé qui a fait l’étude, que la rue de Cosne est une rue qui sert de réceptacle aux eaux de pluie et que les trottoirs permettent de canaliser cette eau. De plus ces trottoirs sont faits de bordures franchissables qui empêcheront une circulation trop rapide des véhicules dans la rue.