C.R. du 28/05/2010

SEANCE DU 28 MAI 2010

Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 28 Mai 2010  à 20 heures 30  sous la présidence de Jacques-André Boquet, Maire.

Nombre de membres en exercice : 17

Présents : M. Boquet Jacques-André, M. Guillemin Bruno, Mme Lefèvre Jocelyne, Mme Valente Sylvie, Mme Kozan Nadia, M. Maillet Alain, Mme Mantile Lydie, Mme Notteau Nathalie, M. Mouret Philippe, M. Gourdon Jean-Louis, M. Castagné Philippe, M. Descamps Marc, M. Zalay Jean-Jacques et Mme Mopty Sophie.

Absents ayant donné procuration : Mme Da Silva à M. Gourdon, Mme Zelko à M. Boquet et M. Lecocq à M. Castagné

Secrétaire de séance : M. Maillet Alain

1 - VALIDATION DU CAHIER DES CHARGES – EMPLACEMENTS FORAINS

Vu l’exposé de M. le Maire sur les difficultés rencontrées lors de la précédente fête foraine, il s’avère nécessaire d’établir un cahier des charges pour les emplacements forains.
Le Conseil Municipal à l’unanimité est d’accord.

2 - ADOPTION D’UN  NOM POUR LA BIBLIOTHÈQUE

Suite à la délibération du Conseil Municipal Junior en date du 13 mars 2010, désirant donner un nom à la médiathèque de Tracy le Mont, Celui-ci a suggéré : la Tr@cythèque.
Le Conseil Municipal après délibération à l’unanimité est d’accord pour nommer la bibliothèque : la Tr@cythèque.

3 - AUTORISATION POUR L’INSTALLATION D’UN RELAIS DE RADIOTÉLÉPHONIE SUR L’ANTENNE PLACE DE LA VESNE ET SIGNATURE DE LA CONVENTION

Le Conseil Municipal à 6 voix contre et 11 voix pour autorise l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur l’antenne place de la Vesne existante et autorise M. le Maire à signer la convention à condition que les articles 8 et 13 soit modifiés de la façon suivante :

Article 8 : En fin de contrat, quelle qu’en soit la cause, SFR remettra les lieux mis à disposition par le propriétaire en l’état primitif.
Article 13 : La clause de confidentialité  ne peut être appliquée, les débats et documents étant publics et le compte rendu affiché, le conseil municipal ne peut s’engager à respecter cette clause.

4 - MISE EN PLACE DE PANNEAUX  « STOP »  SUR LES RD16 (GRANDE RUE) ET RD40 (RUE DE BAILLY)

Le Conseil Municipal à l’unanimité valide la mise en place de panneaux « stop » sur les RD16 (Grande Rue) et RD40 (Rue de Bailly).

DIVERS

Mme Lefèvre signale que l’association Trasso Boutchou n’a toujours pas acheté l’armoire pour stocker leur vaisselle dans la cuisine de la salle Victor de l’Aigle. En conséquence, la nouvelle vaisselle ne peut pas être mise en service. M. le Maire rencontrera M. Racine président de Trassoboutchou.

Mme MOPTY souhaitant connaître les nouveaux tarifs de la salle Victor de l’Aigle, M. le Maire fera mettre  les tarifs sur le site internet.

M. le Maire expose le projet d’accueil périscolaire dans le cadre du RPI avec construction d’une école (3 classes). L’estimation financière du projet s’élève à environ 2 millions d’euros dont 50% de subvention serait pris en charge par l’Etat, le Conseil Régional, le Conseil Général et la CAF. La vente de l’école rue du Bois aiderait au financement de ce projet.

M. le Maire fait lecture de la réponse de Mme Le Sous-préfet en date du 20 mai 2010 au sujet de la numérotation métrique qui conseille une double numérotation. Il propose d’instaurer dans les rues concernées la double numérotation avec un courrier explicatif. Il demande que chaque conseiller municipal réfléchisse au problème et lui envoie ses questions par courriel. M. Maillet souhaite savoir si les numéros de maison seront fournis par la mairie. Une décision sera à prendre ultérieurement. Le Conseil Municipal donne son accord de principe à une voix contre pour avancer dans ce dossier.

Les plantations du talus du parc de jeux place Loonen sont réalisées. Mme Kozan demande à ce que soit rajoutée la mention « interdit aux vélos » sur l’arrêté du Maire concernant l’utilisation du parc de jeux.

M. le Maire présente le projet de construction d’un bâtiment locatif par la CCCA sur la zone artisanale. Le budget prévu s’élève à 600 000 €.

Décharge de Moulin/Touvent : M. Guillemin fait un tour de table pour savoir si chaque conseiller auprès de son assureur a fait la démarche de demande d’assistance juridique. Il demande à ce que les conseillers qui ne l’ont pas fait le fassent rapidement. M. Guillemin déplore que trop peu d’habitants des communes concernées aient entrepris cette démarche.

Un courrier a été adressé à Mme Le Sous-préfet, M. le président du Conseil Général et M. le Député s’opposant à l’autorisation donnée aux camions de circuler avec un poids total en charge de 44 T. Tous les maires de la CCCA ont été invités à faire de même.

Les élus sont invités à s’inscrire sur le tableau envoyé pour l’accompagnement des enfants à la piscine au mois de juillet.

M. Descamps signale que des géomètres se présentant mandatés par ERDF font des relevés dans la rue de Nervaise.

Mme Notteau fait part d’un problème d’éclairage public dans la rue de Choisy qui s’allume à 19 h 00. M. Sellier modifiera le réglage.

M. le Maire annonce la mutation de Mme Godinho secrétaire générale et présente Melle Alizard qui est pressentie pour lui succéder.

Mme Mopty signale que l’école Lucien Genaille a besoin d’un récupérateur d’eau et d’un composteur. Elle informe le Conseil Municipal que M. Beaudoin, directeur est titularisé sur son poste.

M. Zalay fait part des questions posées par la population au sujet du fonctionnement de  l’école numérique rurale. M. Guillemin précise qu’une présentation pourrait être faite au Conseil Municipal après la formation de l’instituteur en charge de cette classe, M. Mirtain.

Le livret du CCAS étant imprimé, il sera distribué par les élus au plus tôt.