C.R. du 25/11/2016

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SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2016

 

Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 25 novembre 2016 à 20 heures 30 sous la présidence de Madame Sylvie Valente-Le Hir, Maire.

 

Nombre de conseillers en exercice : 19

 

Etaient présents : M. Stéphane Baudin, Mme Jocelyne Brasseur, Mme Carole Delhay, M. Marc Descamps, M. Manuel Jacques, Mme Lina Joannès, Mme Nadia Kozan, Mme Nathalie Legrand, M. Alain Maillet, Mme Lydie Mantile, Mme Sophie Mopty, M. Philippe Mouret, Mme Sylvie Valente-Le Hir, et M. Jean-Jacques Zalay.

Absent ayant donné procuration : - M. Jean-Louis Gourdon à Philippe Mouret, Mme Katty Lotiquet à Mme Jocelyne Brasseur et M. Jacques-André Boquet à Mme Sylvie Valente-Le Hir.

 

Absents excusés : M. Christophe Pelé et M. Philippe Castagné

 

Secrétaire de séance : M. Philippe Mouret

 

1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2016

 

Le Conseil municipal à l’unanimité approuve le compte-rendu de la séance du 8 novembre 2016.

 

2- ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT DE PROGRAMMATION ET D’ETUDE DE L’OISE/AISNE SOISSONNAISE

 

Madame le Maire rappelle qu’en application de l’article L 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, « le Conseil Municipal procède à la désignation parmi ses membres de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes »,

 

Madame le Maire rappelle que le Comité Syndical du SEPOAS est composé de délégués  élus par le Conseil Municipal de chaque commune à raison de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants par commune.

Le Conseil Municipal est appelé à désigner les représentants de la commune auprès du SEPOAS.

 

A l’unanimité :

Sont nommés titulaires : Mme Sylvie Valente- Le Hir et M. Alain Maillet

Sont nommés suppléants : M. Jean-Louis Gourdon et M. Philippe Castagné

 

3 - ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE (SE 60)

 

Madame le Maire rappelle qu’en application de l’article L 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, « le Conseil Municipal procède à la désignation parmi ses membres de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes »,

Madame le Maire  rappelle que le Comité Syndical du Syndicat d’Energie de l’Oise est composé d’un représentant titulaire élu par le Conseil Municipal de chaque commune.

Le Conseil Municipal est appelé à désigner le représentant titulaire de la commune auprès du Syndicat d’Energie de l’Oise.

 

A l’unanimité est nommée comme représentante titulaire : Mme Sylvie Valente- Le Hir.

 

4 - ELECTION DES DELEGUES A LA RESIDENCE DES DEUX CHATEAUX

 

Madame le Maire rappelle qu’en application de l’article L 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, « le Conseil Municipal procède à la désignation parmi ses membres de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes »,

Madame le Maire rappelle que le Conseil d’Administration de la Résidence Des Deux Châteaux est composé pour la commune de Tracy le Mont, du Maire et deux élus.

Le Conseil Municipal est appelé à désigner les représentants de la commune auprès de la Résidence Des Deux Châteaux.

 

A l’unanimité,

Sont nommés : Mme Jocelyne Brasseur et Mr Philippe Castagné

 

5- ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

 

Madame le Maire rappelle que la commission d’appel d’offres est composée du Maire (élu de droit) et de délégués élus par le Conseil Municipal à raison de 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants.

 

Le Conseil Municipal est appelé à désigner les délégués titulaires et les suppléants :

 

A l’unanimité,

Sont nommés titulaires : Mme Lina Joannès, Mme Jocelyne Brasseur et M. JJ Zalay

Sont nommés suppléants : Mme Nadia Kozan, M. Stéphane Baudin et M. Jacques-André Boquet.

 

6 - ELECTION DES DELEGUES A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L’INFORMATISATION DES COMMUNES DE L’OISE

(ADICO)

 

Madame le Maire  rappelle que la commission pour l’ADICO est composée de délégués élus par le Conseil Municipal à raison de 1 délégué titulaire et 2 délégués suppléants.

 

Le Conseil Municipal est appelé à désigner les délégués titulaires et les suppléants :

 

A l’unanimité,

 

Est nommé titulaire : M. Alain Maillet

Sont nommés suppléants : M. Manuel Jacques et Mme Carole Delhay

 

7 - ELECTION DU REPRESENTANT AU PAYS COMPIEGNOIS

Madame le Maire  rappelle qu’un seul élu peut représenter la commune de Tracy le Mont au « Pays Compiégnois », il se propose de siéger à cet organisme.

Le Conseil Municipal est appelé à désigner le représentant :

 

Est nommé titulaire à l’unanimité : Mme Sylvie Valente- Le Hir

 

 

 

 

 

 

8 - ELECTION DU DELEGUE AU SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT

Madame le Maire  rappelle qu’il faut un délégué pour représenter la commune de Tracy le Mont au « Syndicat Mixte Oise du Très Haut Débit », elle se propose de siéger à cet organisme.

Le Conseil Municipal est appelé à désigner le délégué :

 

Est nommée à l’unanimité : Mme Sylvie Valente-Le Hir

 

9-ELECTION DU DELEGUE LOCAL DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE

 

Madame le Maire rappelle qu’en application de l’article L 191, L 225 ou L335 du Code Electoral, le Conseil Municipal procède à l’élection du délégué local du CNAS.

 

Il  rappelle qu’un seul élu peut représenter la commune de Tracy le Mont au CNAS,  elle se propose de siéger à cet organisme.

 

Le Conseil Municipal est appelé à élire le représentant :

Est élu délégué local du Comité  National d’Actions Sociales à l’unanimité : Mme Sylvie Valente-Le Hir.

 

10-Désignation du correspondant défense

Il convient de désigner un correspondant défense dans chaque commune. Cet élu aura pour vocation à développer le lien armée-nation. Il est pour sa commune, l’interlocuteur privilégié des autorités militaires du département et de la région.

 

Alain Maillet est candidat pour effectuer cette mission et le Conseil Municipal le désigne à l’unanimité «Correspondant Défense» pour la commune de Tracy-le-Mont.

 

11 - ELECTION DES DELEGUES A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SAPEURS POMPIERS

 

Madame le Maire  rappelle que la commission consultative des sapeurs pompiers est composée du Maire et de deux élus titulaires désignés  par le Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal est appelé à désigner les délégués titulaires :

Sont nommés titulaires à l’unanimité :

- M. Jean-Louis Gourdon

- M. Jean-Jacques Zalay

 

12- ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’URBANISME

Vu l’exposé de Mme Le Maire, il convient de réélire les membres de la commission « urbanisme »,

 

Madame le Maire rappelle que la commission est composée de 5 membres, appelée à soutenir le personnel communal dans l’instruction des dossiers et  les décisions des autorisations d’urbanisme et qui, après accord du conseil municipal sera amené à entreprendre la révision du Plan Local d’Urbanisme.

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’élire les titulaires suivants :

 

M. Jacques-André Boquet, Mme Sylvie Valente- Le Hir, M. Alain Maillet, M. Stéphane Baudin et M. Marc Descamps.

 

13- ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION « EMBELLIR ET AMENAGER TRACY »

Vu l’exposé de Mme Le Maire, il convient de réélire les membres de la commission « Embellir Aménager »

La commission sera sous la responsabilité de Mme Sylvie Valente-Le Hir et devra se réunir au minimum deux fois par an.

Cette commission aura notamment pour responsabilité : Les propositions, programmations et suivi des travaux communaux, l’environnement et sécurité et notamment l’achèvement du plan de prévention des risques. Les achats communaux et les achats groupés, ainsi que la mise en place de la démarche qualité.

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’élire les titulaires suivants :

 

Jocelyne Brasseur, Jean-Louis Gourdon, Philippe Castagné, Alain Maillet, Marc Descamps, Sophie Mopty, Mme Sylvie Valente- Le Hir , Jean-Jacques Zalay, Stéphane Baudin, Manuel Jacques, Philippe Mouret, Christophe Pelé et Lina Joannès.

 

14- ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION « VIVRE ENSEMBLE »

Vu l’exposé de Mme Le Maire, il convient de réélire les membres de la commission « Vivre Ensemble »

Cette commission sera sous la responsabilité de Mme Jocelyne Brasseur et devra se réunir au minimum deux fois par an.

Cette commission aura notamment pour responsabilité : Action sociale en lien avec le CCAS, les actions auprès des jeunes et des personnes âgées (Conseil junior),  les fêtes, manifestations et cérémonies,  l’étude d’un jumelage. La réalisation des jardins familiaux et le comité d’animation de la Tr@cythèque.

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’élire les titulaires suivants :

 

Sylvie Valente-Le Hir, Christophe Pelé, Carole Delhay, Nathalie Legrand, Stéphane Baudin, Katty Lotiquet, Lydie Mantile, Marc Descamps, Jean-Jacques Zalay, Philippe Castagné, Manuel Jacques, Philippe Mouret, Lina Joannès, Sophie Mopty et Jean-Louis Gourdon.

 

15-ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION « GARDER TRACY VIVANT »

 

Vu l’exposé de Mme Le Maire, il convient de réélire les membres de la commission « Garder Tracy Vivant »

Cette commission sera sous la responsabilité de M. JJ Zalay et devra se réunir au minimum deux fois par an.

 

Cette commission aura notamment pour responsabilité : Le suivi des affaires scolaires, péri-éducatives, périscolaires, les liens avec le RPI, l’entretien des bâtiments scolaires ainsi que la communication communale (Internet, Bulletins, chroniques) et les relations avec les associations.

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’élire les titulaires suivants :

 

Philippe Castagné, Philippe Mouret, Jean-Louis Gourdon, Marc Descamps, Sophie Mopty, Lina Joannès, Jocelyne Brasseur, Sylvie Valente, Lydie Mantile, Mme Nadia Kozan et Nathalie Legrand et Alain Maillet.

 

16-FERMETURE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE 2EME CLASSE ET OUVERTURE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE (Avancement de grade)

Vu l’exposé de Madame Le Maire,

Vu l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire en date du 31 mars 2016,

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité autorise la création d’un poste d’Adjoint technique de 1^ère classe à raison de 18 heures hebdomadaires à partir du 1^er décembre 2016 et la fermeture simultanée d’un emploi d’Adjoint technique de 2^ème classe à raison de 18 heures hebdomadaires à compter du 1^er décembre 2016.

 

17- CESSION DE LA PARCELLE B 465 A LA COMMUNE DE TRACY LE MONT

 

Vu l’exposé de Mme le Maire,

Considérant que Mme Palisse, propriétaire de la parcelle B 465 d’une superficie de 12m² souhaite céder à titre gratuit cette parcelle à la commune de Tracy-le-Mont,

 

Le conseil municipal à l’unanimité est d’accord pour :

-acquérir à titre gratuit la parcelle cadastrée B 465 d’une superficie de 12m²

-prendre en charge les frais de notaire liés à cette transaction.

 

18- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT (DETR) POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA VESNE

Vu l’exposé de Mme le Maire,

Considérant la nécessité d’aménager la place de la Vesne qui reçoit depuis cette année le monument aux morts,

Considérant le coût estimatif de l’aménagement d’un montant de :

 

*20 475 € HT soit 24 570 € TTC pour la création d’un parking à côté du monument aux morts – Place de la Vesne ;

et

*6140 € HT soit 7368 € TTC pour la création d’une surface engazonnée autour du monument aux morts

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité charge Madame le Maire de déposer les demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la DETR.

 

 

 

 

 

 

19- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT (DETR)  POUR REMPLACEMENT D’ECLAIRAGES PUBLICS AU PROFIT DE LANTERNES LEDS

Considérant les économies d’énergies réalisables en modifiant l’éclairage public

Considérant le coût estimatif des poses de lanternes LEDS dans les rues des Marais de Nervaise, Maurice Genevoix, Chemin du Clos Poisson, rue des Près et rue du 8 mai d’un montant de  24 946.37 € HT soit 29 935.64 € TTC,

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité charge Madame le Maire de déposer une demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR.

 

20-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE RUE DU BOIS

Considérant le mauvais état de la voirie rue du Bois,

La commune de Tracy-Le-Mont souhaite réaliser des travaux de voirie dans cette même rue.

Vu le projet établi par l’ADTO s’élevant à 233 400 € HT, soit 280 080 € TTC.

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité charge Madame le Maire de déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental.

 

21-Formation des élus et fixation des crédits affectés

Le maire indique que le conseil municipal doit délibérer sur la formation des élus en déterminant les orientations et les crédits ouverts à ce titre. Il cite l’article L 2123-12 du code général des collectivités territoriales selon lequel la formation des élus locaux doit être adaptée à leurs fonctions. Ce droit à une formation concerne tous les élus du conseil. Dans la mesure où les élus suivraient cette formation au sein d’un organisme agréé par le ministère de l’intérieur pour ce faire, leurs frais de déplacement, de séjour et d’enseignement donnent droit à remboursement par la commune. A cette même condition, les conseillers municipaux salariés peuvent être remboursés par leur employeur des pertes de revenus éventuellement subies du fait de leur absence et bénéficient chacun de 18 jours d’absence professionnelle pour participer à des stages.

Le code général des collectivités territoriales limite toutefois à 20 % du montant total des indemnités de fonction susceptibles d’être allouées aux élus de la commune les dépenses à inscrire pour cette formation. Pour être complet, le maire précise que l’Union des Maires de l’Oise propose, dans le département, des formations pour les élus locaux, dont les programmes sont accessibles sur le site internet de cette association.

 

Il demande enfin au conseil de débattre les orientations possibles en matière de formation des élus, et des crédits à engager à ce titre. En application du CGCT, le compte administratif de la commune devra s’accompagner d’un tableau récapitulatif des actions à financer par le conseil. De même le CGCT fait obligation d’un débat annuel à organiser sur ce sujet.

 

 

 

 

 

 

 

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité. :

 

Décide que :

1) Chaque élu pourra bénéficier, pour la durée de son mandat, des droits à la formation, selon des souhaits à émettre au conseil, et à la condition de suivre une formation dans un organisme agréé par le ministère de l’intérieur.

 

Les thèmes privilégiés seront, pour ce début de mandat :

- les fondamentaux de l’action publique locale,

- les formations en lien avec les délégations et/ou l’appartenance aux différentes commissions communales.

 

2) Le montant des dépenses totales sera plafonné à 3 000 € sur le total des indemnités susceptibles d’être allouées aux élus.

 

3) Chaque année la somme allouée sera inscrite au budget de notre commune.

 

4) Un débat annuel sera organisé par le conseil, et donnera lieu à un état récapitulatif des actions financées à joindre au compte administratif de chaque année.

 

DIVERS

 

-RPI et CCAS :

Mme Le Maire informe le conseil municipal qu’elle est la nouvelle Présidente du Syndicat scolaire et du CCAS. Mme Brasseur a été élue Vice-présidente du CCAS.

 

-Colis de noël :

Mme Brasseur informe le conseil municipal que les colis de noëls seront livrés le 7 décembre, et devront être distribués avant les fêtes.

-Travaux de voirie rue d’Hangest :

Les travaux ont démarrés le 16 novembre. Ils ont dû être interrompus le 21 novembre car un obus a été découvert sur le chantier. Le service de déminage est intervenu le 22 novembre au matin, les travaux ont donc pu reprendre sereinement.

M. Zalay fait un point sur l’avancement du chantier.

La fin des travaux est prévue pour le 15 décembre.

Les travaux de la rue du Camp d’Ouette sont prévus pour le 10 janvier si le climat le permet.

 

-Travaux du périscolaire :

Mme le Maire fait un point sur l’avancement des travaux du chantier du futur périscolaire, et montre quelques photos au conseil municipal.

 

-Travaux Station de pompage :

Mme le Maire fait un point sur l’avancement des travaux en cours à la station de pompage Poitevin, et montre quelques photos au conseil municipal.

Une visite du site à l’attention du conseil municipal sera organisée au printemps.

 

-         ENGIE :

M. Zalay rend compte au conseil municipal du rendez-vous qu’il a eu avec Mme le Maire et la société ENGIE courant de semaine sur la consommation énergétique du centre Victor de l’Aigle. Il y a actuellement de nombreuses fuites d’air et donc des pertes énergétiques importantes.

 

-         Projet mur du Parc :

Mme Le Maire fait un point sur le projet du Mur du Parc. Oise Habitat et la Sogeco pourraient peut-être, êtres les meneurs de ce projet. A ce jour Mme le Maire n’a encore aucun chiffrage exact. La commune sera fixée en début d’année si le projet est financièrement possible ou non.

 

-         Personnel :

Mme le Maire informe le conseil municipal qu’elle a reçu courant de semaine dernière un mail de M. Lahmer lui demandant un avancement dans le grade de garde-champêtre chef principal. Mme Le Maire rappelle que M. Lahmer est actuellement en détachement au sein de la commune de Tracy-le-Val.

Mme Le Maire demande au conseil municipal de se positionner sur cette demande d’avancement.

Le conseil municipal à 1 abstention et 16 voix contre, refuse la demande d’avancement au grade de garde champêtre chef principal.

 

-         CM junior :

Mme le Maire informe le conseil municipal que le devis concernant les 2 bancs demandés par le conseil municipal junior a été signé. Mme le Maire précise qu’ils ne seront très certainement pas installés avant début 2017.

Mme Brasseur rappelle qu’il y a :

-samedi 3 décembre à 10h30 à la Tr@cythèque une réunion du conseil municipal junior et

-dimanche 4 décembre toute la journée la « Bourse aux jouets » à la salle Jules Ferry.

 

-         Vitesse Grande Rue :

Mme Mopty se fait porte-parole d’habitants de la Grande rue qui dénoncent une vitesse excessive dans cette même rue.

Mme Le Maire signale qu’elle a rencontré en début de semaine M. Veyssier à ce sujet, et qu’elle rencontrera prochainement M. Merlin du département pour évoquer ces problèmes. Au printemps le stationnement sera entièrement revu. Des marquages seront tracés.

 

-         Stationnement prolongé :

M. Zalay signale que le véhicule stationné depuis plusieurs semaines sur le parking de la salle Victor de l’Aigle n’est plus là.

 

-         Remerciements :

M. Zalay informe les membres présents qu’il a reçu des remerciements à l’attention de la municipalité. Tout d’abord de la part de M. Bertin, Maire du Landreau concernant la cérémonie du 11 novembre et d’habitants de la commune concernant la propreté de la côte et des cimetières.

Mme Kozan ajoute également que les parkings où se situent les poubelles rue des Cornouillers et chemin des carrières sont propres.

 

-         Déchets :

Mme Le Maire signale qu’au Clos Poisson un tas de déchets a été déversé. Il sera nettoyé début de semaine prochaine.

 

-         Mill Club :

Les 200m de grillage commandés pour le stade de foot sont enfin disponibles. Ils seront installés par les agents communaux dans les semaines à venir.

 

-         Miroirs divers :

M. Mouret signale qu’il faudrait remplacer le miroir rue de Cosne, et demande le nettoyage de tous les miroirs de la commune pour plus de sécurité.

 

-         Marron TP :

M. Mouret signale qu’il attend toujours que l’entreprise MARRON TP intervienne rue de la Vesne pour refaire l’enrobé. Le secrétariat relancera l’entreprise.

 

-         Région :

Mme le Maire informe le conseil municipal qu’elle a passé l’après-midi en compagnie de Mme la 1^ère Vice-président de la région des Hauts de France, qui est venue visiter l’office tourisme Pierrefonds, l’espace découverte Rethondes, la piscine de Couloisy et la Cité des Brossiers à Tracy-le-Mont.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne souhaitant intervenir, Madame le Maire déclare la séance close à 22h00.

 

 

Tracy-le-Mont, le 29 novembre 2016

 

Le Maire

S. VALENTE-LE HIR