C.R. du 25/11/2011

 

SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2011

 

Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 25 novembre 2011 à 21 heures sous la présidence de Jacques-André Boquet, Maire ; à la suite de la convocation adressée par M. le Maire le 19 novembre 2011.

 

Nombre de membres en exercice : 17

 

Présents : M. Boquet Jacques-André, Mme Brasseur Jocelyne, Mme Kozan Nadia, M. Maillet Alain, M. Lecocq Dany.

 

 

Les membres présents n’étant pas en nombre suffisant pour délibérer valablement sur :

 

1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2011

 

2 – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET COMMUNAL

 

3- AVENANT N°1 : CONVENTION AVEC LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX

 

4- CREATION D’UN POSTE DE GARDE CHAMPÊTRE-CHEF

 

5- AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D’ABSENCES

 

6- CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL : ATTRIBUTION D’INDEMNITES

 

7- DECISION D’APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

 

8- INSTAURATION D’UN DROIT DE PLACE POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

 

9-APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR MODIFIE DES SALLES VICTOR DE L’AIGLE

 

 

La séance est levée et renvoyée au Jeudi 1^er décembre 2011 à 20h30.

 

 

Fait à Tracy-le-Mont le 28 novembre 2011

 

 

Le Maire,

J.A BOQUET