C.R. du 26/06/2009

SEANCE DU 26 JUIN 2009    

Nombre de membres en exercice : 18

Présents : M. Boquet Jacques-André, M. Guillemin Bruno, Mme Lefèvre Jocelyne, M. Maillet Alain, Mme Notteau Nathalie, M. Gourdon Jean-Louis, M. Castagné Philippe, M. Descamps Marc, M. Zalay Jean-Jacques, M. Mouret Philippe, Mme Mantile Lydie, Mme Kozan Nadia, Mme Valente Sylvie, Mme Mopty Sophie, Mme Zelko Sylvie, et Mme Da Silva Valérie.

Absents ayant donné procuration : M. Ledoux à Mme Lefèvre et M. Lecocq à M. Boquet

Secrétaire de séance : Mme Notteau Nathalie

1 - CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU PROFIT DE SES COMMUNES MEMBRES
PORTANT SUR LE SERVICE PARTAGE
Monsieur le Maire fait lecture de la convention relative à la mise à disposition de services de la communauté de commune au profit de ses communes membres portant sur le service partagé,
Le conseil municipal est d’accord à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.

2 - AUTORISATION DE LANCER LE MARCHE A PROCEDURE ADAPTE E POUR LES TRAVAUX D’EAU RUE ROGER SALENGRO.
Vu l’exposé de Monsieur le Maire sur la nécessité de réaliser des travaux d’eau rue Roger Salengro,
Un montant en avant projet estimé à 100 000 €.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à lancer un marché à procédure adaptée  pour la réalisation des travaux d’eau rue Roger Salengro.

3 - DELIBERATION AUTORISANT LA VENTE DU TERRAIN RUE MAURICE GENEVOIX
Vu l’exposé de Monsieur le Maire sur le projet de vendre le terrain rue Maurice Genevoix cadastré B 1328 appartenant à la commune, d’une surface de 495 m²
Considérant que le service des Domaines a estimé cette parcelle à 30 000 €
Le conseil municipal à l’unanimité décide de vendre le terrain cadastré B 1328 dans les meilleures conditions avec un prix de réserve de 30 000 € et autorise le Maire à signer les actes notariés.

DIVERS
Subvention véhicule du garde champêtre :
M. le maire fait état du refus par l’Etat de subventionner l’achat du véhicule destiné au garde champêtre et de son réexamen possible en 2010. Le montant sollicité était de 7 000 euros. Le refus n’est pas motivé.
Renumérotation de certaines rues du village :
Suite à réflexion du Conseil Municipal sur les problèmes de numérotation de certaines rues du village qui avec le temps sont devenues incohérentes, le Maire a rencontré un représentant de la Poste afin d’entendre ses remarques pour améliorer la distribution du courrier. Après cet entretien, il s’avère qu’un travail de mise à jour des noms de rues, ruelles, impasses et places du village est à mener dans un premier temps.
Il conviendra ensuite de procéder à une numérotation métrique. M. le maire  précise qu’il faut regarder tous les aspects et voir ce que cela entraînerait chez les habitants comme avantage ou inconvénient.
Concordia :
Le chantier international Concordia se déroulera du 5 au 27 août prochain à Tracy avec pour objectif la restauration de la fontaine Saint Brice. Bruno Guillemin se charge de l’achat des matériaux nécessaires.
Le Groupe de jeunes qui effectuera la restauration se composera de 9 étrangers (allemands, coréens, italiens et turcs), 1 français et 2 autochtones encadrés par 2 animateurs.
Un pot d’accueil sera organisé le vendredi 7 août à 19 h grande salle VDL pour la population puis il y aura un barbecue avec le groupe et le conseil adulte et junior.
La réception des travaux aura lieu le dimanche 23 août et sera clôturée par une exposition et une soirée festive salle Jules Ferry.
Les tentes des jeunes seront installées dans le parc clôturé derrière la bibliothèque et un accès leur sera laissé en cas d’intempéries dans la salle Victor de Laigue. Les douches du mille club seront mises à leur disposition. Un appel est fait pour leur prêter des bicyclettes afin de faire les déplacements.
Sortie des Adolescents :
Une sortie au parc Xtrem aventure de Cergy Pontoise sera organisée le 19 août pour les jeunes de Tracy le Mont entre 13 et 18 ans ainsi que les bénévoles de Concordia. Départ à 8 h 30 – Retour à 19 h 30.
Elle sera gratuite pour les adolescents et financée entièrement par le CCAS.
Il sera seulement nécessaire de prévoir un pique nique. Inscription auprès de Denise Prochet. Autorisation parentale demandée pour les moins de 18 ans.
Parc de jeux place Loonen :
M. le maire fait lecture de l’arrêté concernant le parc de jeux interdisant ce parc aux véhicules à moteur (mobylettes, quads…) et aux animaux non tenus en laisse.
Jean Jacques Zalay fait remarquer que le sol de protection qui a été posé est fragile et ne supporte pas d’être abimé par des brûlures de cigarettes. Un article sera donc ajouté en ce sens.
M. le maire fait un appel à volontaires pour l’ouverture et la fermeture du parc de jeux pendant la période des vacances scolaires aussi bien la semaine que le week-end. En effet,  Trassobout’chou ne pourra pas assurer cette mission durant l’été car ils ne seront pas présents sur la place Loonen.
Le parc doit être ouvert vers 9 h et fermé dernier délai à 21 h pour éviter les dégradations.
M. le maire diffusera un tableau avec les dates  afin que chacun s’inscrive pour assurer cette permanence.
Manifestation du 14 juillet :
Une retraite aux flambeaux aura lieu le 13 juillet à 21 h au départ de la place Loonen. Elle sera suivie d’un pot de l’amitié.
Pour le 14 juillet, un méchoui sera organisé à côté de la salle des fêtes Victor De Laigue sur le terrain de M. et Mme Devoet à partir de 12h. La participation à ce repas se fera par réservation. Il en coûtera 10 € pour les adultes et 5 € pour les moins de 12 ans.
Les Conseillers Municipaux trouvent que le prix de 10 € est onéreux et n’attirera pas la population et qu’il serait plus attrayant de proposer 8 €. Après discussion et aux vues du menu proposé, le prix est arrêté à 10 € pour les adultes. La vente des boissons sera assurée par l’association des boulistes.
Il est nécessaire qu’une majorité de conseillers municipaux participent à l’organisation de cette manifestation, notamment pour servir les repas et tenir les stands de jeux.
Il est également demandé des idées de jeux à organiser. L’association des boulistes qui organise un tournoi de boules ce jour là sera également sollicitée pour faire une initiation.
Jocelyne Lefèvre enverra un tableau récapitulatif des différentes tâches à assurer afin que chacun s’inscrive pour aider.
Cette manifestation ne pourra pas se faire en régie car après avoir échangé avec Madame la perceptrice, il s’avère que l’organisation est trop compliquée. Il faut en effet produire un ticket pour chaque repas ou boisson vendus. Il est donc plus facile que ce soit les associations qui  encaissent les recettes. C’est donc l’ACST et Tracy Tennis qui s’en chargeront.
La cérémonie aux monuments aux morts se déroulera à 16 h.
A 16 h 30, sera organisée la remise des cadeaux aux enfants entrant en sixième. Elle concernera 32 enfants.
Opération de dératisation rue des brossiers :
Suite à la réunion qui a eu lieu avec les riverains de la rue des brossiers concernant le problème de rats qui pullulent rue des brossiers et l’appel au civisme, les riverains font appel au garde champêtre pour lui demander conseil dans la mise en conformité des bâtiments existants.
Arrêté interdisant les animaux de cirque :
Monsieur le Maire fait lecture d’un courrier émanant de la SPA indiquant les problèmes de maltraitance et les risques encourus à autoriser les animaux de cirque sur le territoire de la commune lors du passage de ces attractions.
Le conseil municipal vote à 11 voix pour interdire l’accès du territoire communal à ce genre de cirque, 6 voix contre et 1 abstention.
Carrefour des tilleuls :
La proposition du CAUE a été reçue. On recherche un architecte et un appel d’offre a été lancé. Retour de l’appel d’offre le 10 juillet prochain. La décision sera donc prise au conseil municipal de septembre.
Travaux rue du Camp d’Ouette :
Les travaux de la deuxième tranche se dérouleront la deuxième quinzaine d’août jusqu’à début septembre.
Travaux de Bernanval :
Ils débuteront le 3 août prochain
Devis à l’étude pour achat de 100 chaises coque pour compléter à la salle Victor de Laigue :
Nathalie NOTTEAU s’en occupe et présente 3 devis reçus sur 4 demandés. Ces devis sont plus élevés que le budget qui est de 1879 € TTC. Une chaise coûte de 18,90 € pour le devis le moins élevé à 28, 46 € pour le plus élevé. Une révision des prix va être négociée.
Entretien des chemins communaux
Philippe Mouret signale avoir été interpellé à plusieurs reprises par des administrés qui signalent que les chemins communaux ne sont pas entretenus. M. le maire lui répond que les employés refusant de faire des heures supplémentaires, il proposera au conseil municipal d’annualiser le temps de travail des employés municipaux.
Changement des fenêtres à l’école Jean Couvert :
Après consultation des conseillers municipaux sur le choix des matériaux pour le changement des fenêtres à l’école Jean Couvert, l’entreprise Boisset est retenue.
Bruno Guillemin souhaite faire remarquer qu’avec ce choix nous ne répondons pas à notre engagement environnemental, social et écologique.
Aménagement du virage de Vésigneux
M. le maire fait passer un projet d’aménagement du virage de Vésigneux proposé par l’entreprise Walbrercq, paysagiste.
Réflexion sur le périscolaire :
Une réflexion sera lancée au mois de septembre prochain sur la construction d’un nouvel accueil périscolaire qui pourra recevoir le nombre grandissant d’enfants accueilli dans cette structure.
Un groupe de travail réunissant des personnes de Tracy le mont et de Tracy le val sera composé.
Projet numérique école Jean Couvert :
La subvention a été accordée.
Téléphones :
Les 4 téléphones portables arriveront la semaine prochaine et seront attribués à Monsieur le Maire, au garde champêtre ainsi qu’à Messieurs Roubeyrie et Sellier.
Opération vacances :
Pour l’opération « vacances tranquilles » M. Lahmer ne prendra pas la responsabilité de garder les clés des propriétés qui lui seront confiées à la garde pendant les vacances. Seules les clés des portails pourront lui être remises pour une surveillance plus rapprochée.
L’écran de cinéma est arrivé et sera installé le 30 juin.
La séance est levée à 23 h.