Mairie de Tracy le Mont

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C.R. du 08/09/2006

 

SEANCE DU 08 SEPTEMBRE 2006

 

Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 08 septembre 2006 à 20 heures 30  sous la présidence de Monsieur Le Landais, Maire.

 


Nombre de membres en exercice : 18

 

Présents : Mr Le Landais Stanislas, Mr Pachocinski Claude, Mme Lefèvre Jocelyne, Mr Alizard Chistian, Mr Mouret Philippe, Mme Tetelin Françoise, Mr Lecocq Dany, Mr Vandenbroucke Eric, Mme Da Silva Valérie et Mme Vigreux Marie-France.


Absents ayant donné procuration : Mr Boquet à Mr Lecocq, Mr Louvet à Mme Tételin, Mme Gilles à Mr Le Landais.

 

Absents non excusés : Mr Berton Thierry, Mme Denimal Jocelyne, Mr Hilaire Laurent, Mme Sauvet Simonne et Mr Quilfen Jean-Claude.


Secrétaire de séance : Mme Lefèvre Jocelyne.

1 – PRESENTATION DU PROJET DE SPECTACLE « SOUPE A L’ART »

Une exposition est prévue du 13 novembre au 20 novembre 2006, avec un spectacle le samedi soir à la salle Jules Ferry. L’entrée sera payante 5 € pour les adultes et gratuite pour les moins de 12 ans. Une aide de 300 € est demandée à la commune sur un projet évalué entre 5000 et 6000 €. Par contre, le manque de chauffage dans le bâtiment pose un problème qui sera résolu par la commune.

Quant à la demande de subvention, elle sera inscrite au prochain conseil municipal.


2 – CONVENTION D’UTILISATION DE LA SALLE JULES FERRY PAR LES ASSOCIATIONS

Suite à la présentation du projet de convention de mise à disposition de la salle Jules Ferry aux associations, Monsieur Lecocq demande une réunion de «la commission salle Jules Ferry », après avoir photocopié et distribué à chaque membre de la commission un exemplaire pour pouvoir l’étudier. Cette convention sera inscrite à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal.


3 – MISSION D.D.E POUR TRAVAUX D’EAU RUE DU MOULIN

Après avoir consulté 4 entreprises pour le renforcement du réseau d’eau potable de la rue du Moulin,
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité le Maire à signer le marché avec la DDE pour un montant de 13 213.75 € TTC


4 – VENTE D’UN TERRAIN A VESIGNEUX

Après avoir entendu l’exposé du Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité:
•    Approuve les conclusions du commissaire enquêteur,
•   Confirme la vente de la bande de terrain cadastrée section C n° 989 pour 58 m², au prix de 30 € le m², à Madame Madeleine MARIETTE ; tous les frais étant pris en charge par l’acquéreur,
•    Autorise le Maire à signer l’acte authentique de vente en l’Etude de Me François, notaire à Attichy.


5 – INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DES PARCELLES B49 ET B180

Délibération déjà prise en novembre 2005

6 – SYNDICAT D’ELECTRICITE DE L’OISE : RETRAIT DE TROIS COMMUNES

Le Conseil Municipal, donne à l’unanimité son accord sur :
Article 1 : le retrait des communes d’Aux Marais et de Valdampierre en qualité de communes isolées.
Article 2 : le retrait de la commune d’Autheuil en Valois autorisé à titre exceptionnel par le SE 60.


DIVERS

•    Intempéries du 13 Août (dossier de déclaration de catastrophe naturelle rejeté) :
- Prévoir une canalisation efficace pour détourner l’eau qui coule du Godebert


•    Comptage et mesure de bruit rue du Moulin :
- Comptage gratuit, 3 devis pour la mesure de bruit environ 2 500 € pour 24 H
(Pas prévu au budget cette année)


•    Tennis : Mr Gourdon et Mr Mouret se proposent de créer une association pour reprendre la gestion du tennis. Une convention sera établie.


•    Chute de pierre sur la Grande Rue (Mr Ledoux propriétaire du terrain a posé un grillage).


•    Travaux :
-    Eglise, prochaine réunion le 18/09/06
-    Zone artisanale : Vente signée chez le notaire par les deux parties, 3 nouvelles entreprises intéressées par la zone, Casse-Autos, Mrs Plommet et Boisset.
-    Rideau école, meuble d’affichage, mobilier mairie, aménagement nouveau bureau, Alarme …(en cours).
-    Ne pas acheter la tonne à eau mais acheter un plus gros épandeur à sel qu’initialement prévu, adaptable sur le tracteur de  Mr Zelko.


•    « Terrains Stoléru » : Le représentant de l’Opac s’est proposé de venir lors d’un Conseil Municipal pour expliquer le projet de construction de 13 pavillons dont  25 % seraient réservés aux personnes âgées de Tracy le Mont.


•    Le talus de l’école maternelle serait plus joli avec des millepertuis.


•    Mme Tételin demande s’il est possible de remettre des fleurs dans les bacs à fleurs.


•    Mr Mouret informe le Conseil que la plaque d’égout dans la rue de la Vesne a disparu, il a mis provisoirement une planche. Mr Le Landais règlera la question.


•    Mr Sellier Gabriel informe le conseil que suite aux intempéries, le fossé du tir est bouché par les ordures entraînées par ruissellement de la forêt, l’évacuation se fait avec difficulté et les eaux de pluies inondent la rue de la Croix Blanche.


•    Mr Lecocq signale que l’eau n’est pas claire à l’école du Val-Mont, Mr Le Landais informe qu’un courrier a été envoyé à la Directrice de l’école maternelle pour empêcher les enfants de consommer l’eau dans la partie ancienne des sanitaires.


•    Mrs Fiale et Son avec leur association « Marouflage et peinturage » en collaboration avec les écoles du R.P.I se proposent de faire une œuvre contemporaine qui fera suite à l’exposition de la « Soupe à l’art » en fin d’année scolaire.

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