C.R. du 26/02/2016

 

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SEANCE DU 26 FEVRIER 2016

 

Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 26 février 2016 à 20 heures 30 sous la présidence de Jacques-André Boquet, Maire.

 

Nombre de membres en exercice : 19

 

Présents : M. Stéphane Baudin, M. Jacques-André Boquet, Mme Jocelyne Brasseur, Mme Carole Delhay, M. Marc Descamps, M. Manuel Jacques, Mme Lina Joannès, Mme Nadia Kozan, Mme Nathalie Legrand, M. Alain Maillet, Mme Lydie Mantile, Mme Sophie Mopty, M. Christophe Pelé, Mme Sylvie Valente, et M. Jean-Jacques Zalay.

Absent ayant donné procuration : M. Jean-Louis Gourdon à M. Alain Maillet et M. Philippe Mouret à Mme Jocelyne Brasseur.

Absent : Mme Katty Lotiquet et M. Philippe Castagné

 

Secrétaire de séance : Mme Carole Delhay

 

1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2016

Le Conseil municipal à l’unanimité approuve le compte-rendu de la séance du 29 janvier 2016.

 

2) AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX POUR REMPLACEMENT ET RENOVATION DU RESEAU D’EAU POTABLE - RUE DES BROSSIERS

Monsieur le Maire rappelle aux membres présents que par délibération N° 2015-06-05 en date du 26 juin 2015, le Conseil Municipal l’a autorisé à engager la procédure de consultation des entreprises concernant les travaux d’eau rue des Brossiers.

Après ouverture des plis et vérification des offres, il s’avère que c’est l’entreprise TPIP qui a présenté la meilleure offre pour un montant de 120 000 € H.T soit 144 000 € TTC et qui a donc été retenue pour effectuer les travaux.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité:

-         AUTORISE:

Monsieur le Maire à signer le marché avec l’entreprise TPIP pour un montant de 120 000 € HT soit 144 000 € TTC.

-      AUTORISE: Monsieur le Maire à prendre toute décision concernant la passation, l'exécution et le règlement dudit marché ainsi que toute décision concernant ses avenants, le cas échéant, s'ils n'entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5% lorsque les crédits sont inscrits au budget.

Les crédits correspondants figurent au budget de l'exercice.

 

3) DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL

REMPLACEMENT D’ECLAIRAGE PUBLIC AU PROFIT DE LANTERNES LEDS

Considérant les économies d’énergies réalisables en modifiant l’éclairage public,

Considérant le coût estimatif des poses de lanternes LEDS, rues : du cimetière militaire, de Nervaise, de Condroc, des Brossiers et chemin de la Croix Blanche soit  17 092.97 € HT.

 

Le Conseil Municipal à l’unanimité charge Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre du soutien à l’investissement public local.

 

4) AUTORISATION DE VENDRE DU MATERIEL TECHNIQUE AU PLUS OFFRANT

Vu l’exposé de M. le Maire,

Considérant que la commune possède du matériel dont elle n’a pas ou plus besoin,

Le conseil municipal à l’unanimité décide de ne pas vendre, mais de mettre à la disposition du centre de première intervention de Tracy le Mont du matériel pouvant servir aux secours:

-un groupe électrogène – (Gényx énergy 1100W max, motorisation 2 temps, autonomie 5h)

-une barre de remorquage-poids lourds

DIVERS

Budgets 2016

M. le Maire rappelle au conseil municipal que la réunion de travail concernant la préparation des budgets aura lieu le 2 mars à 19h00. Une invitation sera envoyée par mail. Le vote du budget communal 2016 aura lieu le vendredi 1^er avril.

CCLO/SCOT

-La Communauté de Commune des Lisières de l’Oise (CCLO) portera elle-même le SCOT. En effet la communauté de communes du pays de la vallée de l’Aisne suite à la réforme territoriale disparait. Le SEPOAS sera ensuite dissout.

-M. le Maire informe le Conseil municipal des décisions prises lors du dernier conseil communautaire.

-Les travaux de rénovation de la piscine devraient débuter mi-mars.

-Mme Valente informe le Conseil municipal qu’elle a demandé à la CCLO lors de la commission voirie, que l’enveloppe « enrobé/gravillonnage » allouée à la commune de Tracy le mont serve à faire la deuxième partie de la rue des Cornouillers.

RPI :

Les problèmes techniques rencontrés lors de la construction de l’école avec accueil périscolaire sont réglés. Les travaux reprendront courant mars.

SMVO :

Mme Valente informe le conseil municipal de la fusion prochaine du SYMOVE et du SMVO. Ce qui améliorera l’utilisation de l’incinérateur de Villers Saint Paul.

 

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne souhaitant intervenir, le conseil municipal est déclaré clos à 21h30.