C.R. du 22/12/2010

SEANCE DU 22 DECEMBRE 2010

Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 22 Décembre 2010 à 20 heures 30 sous la présidence de Jacques-André Boquet, Maire.

Nombre de membres en exercice : 17

Présents : M. Boquet Jacques-André, M. Guillemin Bruno, M. Castagné Philippe, M. Descamps Marc, Mme Kozan Nadia, Mme Mantile Lydie, M. Zalay Jean-Jacques, Mme Notteau Nathalie, M. Maillet Alain, M. Zalay Jean-Jacques et M. Lecocq Dany.
Absents ayant donné procuration : M. Mouret Philippe à M. Maillet Alain, M. Gourdon Jean-Louis à M. Guillemin Bruno, Mme Zelko Sylvie à M. Boquet Jacques-André, Mme Mopty Sophie à Mme Notteau Nathalie.
Absents : Mme Da Silva Valérie et Mme Brasseur Jocelyne.
Secrétaire de séance : Mme Notteau Nathalie.

1-APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2010
Le Conseil municipal à l’unanimité approuve le compte-rendu de la séance du 26 novembre 2010.

2 – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU SERVICE DES EAUX : TRANSFERT DE CREDIT
Ligne 2156 : - 470 €
Ligne 203 : + 470 €

3- AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE DE LA MAIRIE
Monsieur le Maire rappelle aux membres présents que par délibération en date du 30 Avril 2010, le Conseil Municipal a approuvé les travaux d’aménagement du Centre de Secours afin d’y transférer provisoirement les services de la Mairie.
Cette décision a obligé Madame Corinne VERCOUTERE-PROVOST, Maître d’oeuvre de l’opération à reprendre et à compléter ses études ce qui représente un montant supplémentaire d’honoraires de 2 400.00 € HT.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité autorise, Monsieur le Maire à signer l’avenant numéro 1 au Marché de Maîtrise d’oeuvre d’un montant de 2 400.00 € HT portant ainsi le montant total de la rémunération de Madame Corinne VERCOUTERE-PROVOST à 20 482.00 € HT.

4-AUTORISATION DE LANCER UNE ETUDE SUR LA VULNERABILITE DES CAPTAGES D’EAU COMMUNAUX
Considérant que le taux de nitrates dans l'eau des captages communaux augmente régulièrement, bien qu'il ne dépasse pas encore le taux maximum admissible légalement,
Considérant la nécessité de déterminer l'origine de cette pollution, et de mesurer les risques que ferait prendre à ces captages l'implantation d'un Centre de Stockage de Déchets Ultimes sur le plateau situé en amont desdits captages,
Le conseil municipal à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à lancer auprès de la société aH2D une étude de vulnérabilité des nappes phréatiques communales vis à vis des pollutions diffuses pour la somme de 3890 € HT et à recueillir des fonds auprès du collectif de lutte contre le projet de décharge.
DIVERS
M. le Maire annonce que jeudi dernier, a eu lieu l’Assemblée Générale de Trassoboutchou. L’assemblée a totalement renouvelé le conseil d’administration de l’association. M. le Maire souhaite la bienvenue à la nouvelle équipe et espère une gestion financière durable qui permette le maintien intégral des activités de « Trassoboutchou ». M. Boquet salue l’action de M. Racine, président sortant et tient à le remercier pour tout ce qu’il a fait depuis la création de Trassoboutchou.
M. le Maire évoque les importants épisodes neigeux de ces derniers jours.
M. Lecocq demande pourquoi un coup de lame n’est pas passé dans le village en ce moment alors que le temps s’est adouci et que la neige a fondu. Il trouve que les virages dangereux devraient être mieux nettoyés. M. Boquet explique que la commune n’investira pas dans un chasse neige pour un épisode neigeux aussi exceptionnel que rare. M. le Maire tient à dire que M. Eric Zelko passe dans l’ensemble de la commune chaque fois que c’est nécessaire, que le personnel communal fait son possible avec des moyens trop faibles pour les quantités de neige tombées, que personne n’est resté bloqué dans Tracy à ce jour et qu’aucun accident n’a eu lieu, qu’enfin les quantités de sel épandues correspondent à trois fois ce qui est utilisé lors d’un hiver normal (4 T) et qu’il devient quasiment impossible de s’en procurer.
M. le Maire informe le Conseil Municipal que la commune de Tracy-le-val a fait appel à M. Zelko pour dégager ses rues.
M. le Maire fait un rapide point sur la distribution des colis de Noël aux personnes âgées qui a pris beaucoup de retard notamment à cause des conditions climatiques. Un nouveau partage de distribution est fait avec les conseillers municipaux présents. M. Le Maire s’excuse auprès des personnes âgées qui n’auraient pas leur colis pour noël, tous les colis seront livrés pour la fin de l’année.
M. le Maire informe le Conseil Municipal que la signature pour la vente du terrain rue Maurice Genevoix aura lieu début janvier 2011.
M. le Maire informe le Conseil Municipal que le conseil général a payé la subvention pour les travaux d’eau rue Roger Salengro.
Enfin M. le Maire remercie les conseillers municipaux pour leur implication dans les affaires communales au cours de l’année 2010 et souhaite à tous un joyeux noël et une bonne année 2011.